MENTIONS LÉGALES
Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN).
1. Identité de l'entreprise
Nom commercial : NutriInnovante
Raison sociale : B & W Soluções Digitais Ltda.
Statut juridique : ME (Microentreprise – équivalent brésilien)
CNPJ : 65.375.486/0001-98 (numéro d'identification brésilien)
Inscription municipale : 158359207114
Adresse : AV NOVE DE JULHO, 873 - Jd Apolo I - São José dos Campos - SP - CEP: 12243-000 - Brésil
E-mail : contact@nutriinnovante.com
Site : www.nutriinnovante.com
2. Hébergement du site
Hébergeur : Hostinger
Site web : www.hostinger.com.br
3. Plateforme de paiement et de livraison
Plateforme : Hotmart
Site web : www.hotmart.com
4. Directeur de la publication
B & W Soluções Digitais Ltda.
E-mail : contact@nutriinnovante.com
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site (textes, images, fiches, logos) est la propriété exclusive de B & W Soluções Digitais Ltda. (NutriInnovante). Toute reproduction, distribution ou réutilisation est interdite sans autorisation préalable, conformément au Code de la propriété intellectuelle.
6. Protection des données personnelles (RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - UE 2016/679), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles.
Pour exercer ce droit : contact@nutriinnovante.com
7. Cookies
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8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
9. Médiation et résolution des litiges
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, vous avez la possibilité de recourir à une médiation conventionnelle en cas de litige.
Médiateur de référence :
CNPM – Médiation de la Consommation
62 rue Tiquetonne – 75002 Paris
Site : www.cnpm-mediation-consommation.eu
10. Contact direct
E-mail : contact@nutriinnovante.com
Adresse : AV NOVE DE JULHO, 873 - Jd Apolo I - São José dos Campos - SP - CEP: 12243-000 - Brésil
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