# MENTIONS LÉGALES
Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN).
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## 1. Identité de l'entreprise
Nom commercial : NutriInnovante
Raison sociale : B & W Soluções Digitais Ltda.
Statut juridique : ME (Microentreprise – équivalent brésilien)
CNPJ : 65.375.486/0001-98 (numéro d'identification brésilien)
Inscription municipale : 158359207114
Adresse : AV NOVE DE JULHO, 873 - Jd Apolo I - São José dos Campos - SP - CEP: 12243-000 - Brésil
E-mail : contact@nutriinnovante.com
Site : www.nutriinnovante.com
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## 2. Hébergement du site
Hébergeur : Hostinger
Site web : www.hostinger.com.br
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## 3. Plateforme de paiement et de livraison
Plateforme : Hotmart
Site web : www.hotmart.com
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## 4. Directeur de la publication
B & W Soluções Digitais Ltda.
E-mail : contact@nutriinnovante.com
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## 5. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu du site (textes, images, fiches, logos) est la propriété exclusive de B & W Soluções Digitais Ltda. (NutriInnovante). Toute reproduction, distribution ou réutilisation est interdite sans autorisation préalable, conformément au Code de la propriété intellectuelle.
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## 6. Protection des données personnelles (RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - UE 2016/679), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de vos données personnelles.
Pour exercer ce droit : contact@nutriinnovante.com
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## 7. Cookies
Le site utilise des cookies pour le fonctionnement des services de paiement et l'analyse d'audience. Vous pouvez paramétrer vos préférences dans votre navigateur.
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## 8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
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## 9. Médiation et résolution des litiges
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, vous avez la possibilité de recourir à une médiation conventionnelle en cas de litige.
Médiateur de référence :
CNPM – Médiation de la Consommation
62 rue Tiquetonne – 75002 Paris
Site : www.cnpm-mediation-consommation.eu
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## 10. Contact direct
E-mail : contact@nutriinnovante.com
Adresse : AV NOVE DE JULHO, 873 - Jd Apolo I - São José dos Campos - SP - CEP: 12243-000 - Brésil
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